Mentions Légales

1. Informations générales

Raison sociale : Helopulse

Statut juridique : Auto-entreprise

Nom du responsable : Alexandre Hamel

SIREN : 939290052

SIRET : 93929005200017

Code APE : 62.01Z

Adresse e-mail : helopulse@outlook.fr

Téléphone : +33787548804

2. Hébergement du site

Nom de l'hébergeur : Hostinger

Adresse : Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie

Contact : Chatbot

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Helopulse, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Accéssbilité

Le site Helopulse est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Helopulse s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Helopulse ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

5. Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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6. Responsabilité

Helopulse s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations présentées sur ce site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisation des informations contenues sur ce site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de règlement à l'amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.